Ametys Cuir: Maroquinier créateur en GirondeAmetys Cuir: Maroquinier créateur en Gironde
 

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1. Définitions

1.1 Auteur: toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.

1.2 Navigateur: logiciel client permettant de se connecter aux sites web.

1.3 Producteur: propriétaire du site, conformément à l'art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.

1.4 Site: ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine ametys-cuir.com.

2. Mentions légales

2.1 Producteur: Ametys Cuir représenté par Sylvie Manseau
      Siège social: 24 route de Prechac 33730 UZESTE - 05 56 25 02 69

2.2 Auteur: Sébastien NARBEBURU - 21 rue Grossolle, F.33210 CASTETS EN DORTHE, +33 5 56 62 76 89

2.3 Hébergeur: Dominique NARBEBURU - ldt 'La Rochelle', F.33690 COURS LES BAINS, +33 5 56 65 02 02

3. Recommandations techniques

3.1 Tous les efforts du Producteur tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Toutefois, l'accès à celui-ci ne donnera les meilleurs résultats qu'en utilisant le Navigateur Microsoft Internet Explorer, version 7 ou ultérieure, ainsi que Mozilla Firefox version 3.0 ou ulterieure.

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4. Informations nominatives

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5. Droits d'auteur

5.1 Tous les éléments du Site, notamment: images, graphismes, fonds d'écran, logos et éléments signalétiques, font également l'objet d'un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d'auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu'œuvre d'auteur ou en tant que base de données.

5.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L'usage de ceux-ci s'effectue dans les conditions habituelles du droit d'auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui cédé au paragraphe 5.3.

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5.4 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du Site suppose l'accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

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6. Crédit photos

Ametys Cuir - Sébastien NARBEBURU - Tous droits réservés.

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